Conditions générales de vente

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre la société Mistersmoke / TDN Online, 285 rue du calvaire CRT1, 59810 LESQUIN CEDEX (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.mistersmoke.com (ci-après « Vous »).

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.mistersmoke.com (ci-après le « Site »). Ces Conditions générales de vente pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date du passage de votre commande.

Article 2 : Contrat

2.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant d’effectuer une commande sur le site.

2.2 Commande

Les commandes sont traitées dans un délai de 24h, du lundi au vendredi. Les commandes effectuées le vendredi après 14h ne sont traitées qu’à partir du lundi.

Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Nous vous informons ensuite de l’envoi de vos articles.
Vous avez néanmoins la possibilité de modifier votre commande en attente.
Vous disposez d’un droit de rétractation légal de 14 jours, ce qui signifie que vous disposez d’un délai de 14 jours pour annuler votre commande et nous notifier votre rétractation par écrit en nous envoyant le formulaire type accessible ici. Toutefois, les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non déballés et ne doivent pas avoir été utilisés.

Après accord de notre part, vous bénéficiez de 14 jours pour nous renvoyer ledit article. Son remboursement sera ensuite effectué sous 14 jours selon le mode de paiement utilisé lors de son achat. Un paiement en avoir ou en bons d’achat pourra uniquement être remboursé sous la forme d’un avoir ou d’un bon d’achat.

En cas de rétractation, les frais de livraison pourront être remboursés sur la base d’un coût standard. Le tarif d’une livraison standard en point-relais pourra être appliqué pour le remboursement d’une livraison express.

2.3 Conditions de validation de votre commande

En cas de doute sur la validité de votre commande, la société TDN Online peut vous contacter afin de vérifier votre identité. Elle est autorisée à demander une copie de votre carte d’identité pour confirmer les informations que vous nous avez fournies, et ce afin de lutter contre la fraude et le vol d’identité sur Internet. Mistersmoke.com s’engage à ne pas communiquer vos coordonnées et ne les revend pas à des sites tiers.

Article 3 : Prix, disponibilité et livraison

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port, aux frais de traitement de votre commande.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le site sur la page d’information de chaque article.

Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail ou téléphone dans les meilleurs délais.

En cas d’indisponibilité permanente, et si nous ne pouvons pas vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, votre commande ou le produit indisponible sera annulé automatiquement et vous serez remboursé dans les plus brefs délais.

Malgré tous nos efforts, il se peut qu’un nombre restreint d’articles figurant sur notre Site comporte une erreur de prix. Soyez assuré cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d’envoi de votre article.

Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons et procéderons à l’annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d’accepter la commande au nouveau prix.

Nous nous engageons à livrer vos articles dans un délai maximum de 30 jours (En dehors des livraisons dans les pays hors U.E et les DOM/TOM). La livraison s’entend du transfert au client de la possession physique ou du contrôle du bien. En cas de problème de livraison dû au transporteur (commande non reçue), merci de nous contacter au plus tard 30 jours après la date de la commande. Au-delà de ce délai, nous ne pourrons plus procéder au remboursement de celle-ci.

Pour les livraisons Chronopost, nous vous informons que vous disposez d’un délai de 3 jours après l’expédition pour nous signaler tout retard d’acheminement. Passé ce délai, nous ne pourrons prendre en compte votre réclamation.

A réception de vos colis, il est impératif d’en vérifier le contenu devant le transporteur. Les risques liés au transport ne pourront être supportés par MisterSmoke que dans le cas où le client aura vérifié la marchandise lors de sa réception en présence du transporteur et fait mention écrite sur le bon de transport des réserves précises par lui observées (préciser les dommages constatés avant signature du bon de livraison).

 A cet effet, le client devra effectuer un contrôle visuel avant de signer le bordereau du transporteur-livreur. Dans tous les cas, le client doit refuser tout colis qui serait trop abîmé ou ouvert. Nous réexpédierons un nouvel article dans les plus brefs délais à nos frais.

Toute marchandise acceptée par le client sans réserves précises émises sur le bordereau de livraison sera réputée arrivée en bon état et dans son intégralité (nombre de colis, de produits, identité par rapport à la commande, etc.) : dans cette hypothèse, la responsabilité de MisterSmoke ne pourra plus être engagée.

En cas de réserves émises sur le bordereau de livraison, le client devra engager une réclamation dans un délai de 48h à compter du jour de la réception par email à sav@mistersmoke.com.

Les prix des produits peuvent varier selon les offres limitées dans le temps. Il se peut que la société Mistersmoke.com décide de ne pas inclure de cadeau dans la commande si l’offre promotionnelle est suffisamment intéressante pour le client.

Article 4 : Droits de douane

Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liées à la livraison d’un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables.
Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 5 : Paiement

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, Paypal ou par virement bancaire.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement, le montant de votre commande est débité au moment du passage de celle-ci. Dans le cas d’un virement en dehors de la France Métropolitaine, les frais supplémentaires liés à la transaction seront à la charge du client.

Paiement en plusieurs fois sans frais

  • Mistersmoke propose à ses Clients le service de crédit d’Alma pour le règlement de leurs achats et l’exécution du paiement. Cela est conditionné par l’acceptation par le Client des CGU ou du contrat de crédit proposé par Alma.
  • Tout refus d’octroi de crédit par Alma pour une commande pourra entraîner l’annulation de celle-ci.
  • Toute résiliation des CGV qui lient le Client et Mistersmoke entraîne la résiliation des CGU ou du contrat de crédit entre Alma et le Client.
  • Le montant est payé par un crédit octroyé par Alma SAS inscrit sur le REGAFI sous le numéro 90876.
  • Pour toute réclamation : https://support.getalma.eu/

Par ailleurs, uniquement pour les paiements en strictement plus de 4 fois et conformément à l’Article L312-45sous peine d’amende) :

  • “Le montant est payé par un crédit octroyé par Alma SAS inscrit sur le REGAFI sous le numéro 90876.”

5.1 : Carte Cadeau

La carte cadeau MisterSmoke peut être utilisée en une fois et n’est pas cumulable avec d’autres cartes cadeaux, ni tout autre moyen de paiement.

Son activation peut être réglée par tous les moyens de paiement habituellement acceptés par MisterSmoke. Elle est valable douze mois à compter de sa date d’activation.
Elle ne peut être ni reprise, ni échangée, ni remboursée, pour quelque motif que ce soit (y compris le vol, la perte, la détérioration). Les produits achetés en utilisant la carte cadeau MisterSmoke sont soumis à la même politique de garantie que les produits réglés par d’autres moyens de paiement.

Articles 6 : Retours

Merci de bien vouloir prendre connaissance de notre politique de retour

-Article endommagé/défectueux/non conforme-

Nous acceptons de remplacer un produit endommagé ou non conforme à votre commande. Cette mesure s’applique à tous les articles vendus sur le site, à l’exception des biens périssables et sensibles : liquides pour cigarette électronique, cigarettes électroniques jetables, confiseries, huiles parfumées. Les articles descellés après la livraison ou ne pouvant pas être réutilisés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ne pourront être retournés.

Nous vous informons que vous disposez d’un délai légal de 14 jours après réception de votre colis pour nous signaler tout article reçu cassé et/ou non conforme. Les articles ne doivent pas avoir été utilisés.

Passé ce délai, aucun retour ou demande de remboursement ne pourra être accepté.

Avant de procéder au retour de l’article endommagé/défectueux/non conforme , merci de contacter notre service clientèle au 03.20.90.56.55 ou par e-mail à sav@mistersmoke.com.
Nos conseillers vous indiqueront la démarche à suivre après acceptation de votre demande de retour. Après accord, nous nous engageons à vous rembourser l’article endommagé/défectueux/non conforme sous 30 jours à compter de la date de réception du produit ou de la preuve d’expédition. Toute retour d’article endommagé/défectueux/non conforme non préalablement signalé à notre S.A.V ne pourra faire l’objet d’un remboursement ou d’un avoir.

-Délai de rétractation-

Vous disposez d’un délai de 14 jours pour annuler votre commande et nous notifier votre rétractation par écrit en nous envoyant le formulaire type accessible ici. Toutefois, les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non déballés et ne doivent pas avoir été utilisés.

Après accord de notre part, vous bénéficiez de 14 jours pour nous renvoyer ledit article. Son remboursement sera ensuite effectué sous 14 jours selon le mode de paiement utilisé lors de son achat. Un paiement en avoir ou en bons d’achat pourra uniquement être remboursé sous la forme d’un avoir ou d’un bon d’achat. Les frais de livraison payés lors du passage de la commande ne pourront être remboursés que dans le cas du retour d’une commande complète.

Les frais d’expédition retour restent à la charge du client.

Article 7 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu’à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que Vous en avez acquitté le prix.

Article 8 : Garanties et responsabilité

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.
Les produits électroniques peuvent donner droit à la garantie constructeur indiquée sur la fiche détaillée du produit. En cas de panne pendant la période de la garantie constructeur, merci de bien vouloir contacter le constructeur qui sera plus apte à vous aider.

Nous déclinons toute responsabilité dans l’hypothèse où l’article livré ne respecterait pas la législation d’un pays de livraison autre que la France.
Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l’utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.
En aucun cas nous n’encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n’était pas prévisible au moment de l’utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre Nous et Vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de vol ou de faute lourde de notre part, en cas de dommages corporels ou de responsabilité du fait des produits défectueux, en cas d’éviction et en cas de non conformité (y compris en raison de vices cachés).

Article 9 : Licence d’accès au Site

Nous vous accordons une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n’êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans notre autorisation écrite et expresse.

Cette licence ne vous permet en aucun cas d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d’un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit.
Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous avons accordée.

Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du site à la condition que ce lien ne puisse nous créer à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice.

En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 10 : Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ».

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine du contenu. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d’enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène ou faisant l’apologie des crimes contre l’humanité). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d’exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Article 11 : Protection des données personnelles

Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.

Article 12 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non exclusive des juridictions françaises.

Suite à l’ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015 relative au « Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation » et son décret d’application n°2015-1382 du 30 octobre 2015, le consommateur est désormais capable de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel.

Le recours au médiateur ne peut se faire que si les démarches de résolutions de litige auprès du service client de Mistersmoke.com ont été infructueuses et dans un délai de 1 an maximum.

NB : La liste des médiateurs agréés sera mise à disposition dès sa publication par la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation.

Article 13 : Identification

Mistersmoke.com est une marque commerciale utilisée pour définir TDN.

Ce site web appartient et est géré par TDN Online.

TDN ONLINE
285 rue du calvaire CRT1
59810 Lesquin
E-mail : sav@mistersmoke.com
Téléphone : 03 20 90 56 55

RCS LILLE METROPOLE : 449 471 465

Vous pouvez prendre contact avec nous en utilisant ce lien : https://www.mistersmoke.com/nous-contacter-i-4.html.

Si vous pensez qu’un contenu figurant sur notre site est susceptible d’enfreindre l’un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si vous avez une question concernant notre site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

TDN ONLINE
285 rue du calvaire CRT1
59810 Lesquin

Vous pouvez également nous contacter à l’adresse suivante : https://www.mistersmoke.com/nous-contacter-i-4.html

Article 14 : acceptation des Conditions Générale de Vente

En cliquant sur le bouton « valider » du bon de commande, le client reconnaît avoir lu et accepté les conditions générales de ventes et y adhère de façon irrévocable et sans réserve. A compter de ce moment, la commande est considérée comme validée sous réserve de l’encaissement du prix total qui doit être réglé à la commande comme il est dit ci-avant. A défaut de paiement, la commande est considérée comme nulle et non avenue.

 

Conditions générales d’utilisation du programme de fidélité

PRÉAMBULE

Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société Mistersmoke – Royal Distribution dont le siège social est sis 285 rue du Calvaire CRT 1 – 59810 LESQUIN, propose un programme de fidélisation à ses clients particuliers. Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de Mistersmoke et de ses clients dans le cadre du fonctionnement du programme de fidélité. Pour plus amples informations, contacter le 03 20 90 56 55 (appel non surtaxé). 

1. OBJET DU PROGRAMME FIDÉLITÉ DE MISTERSMOKE

Le programme de fidélité de Mistersmoke a pour objet, dans les conditions définies au sein des présentes conditions générales, de cumuler des points et d’offrir à ses clients un certain nombre d’avantages préférentiels.

2. CUMUL DES POINTS

Le barème applicable pour le cumul des points est :

1€ dépensé = 1 point cumulé

1 point offert quotidiennement à chaque visite sur le site www.mistersmoke.com en étant identifié.

Les marques Mistersmoke donnent droit à plus de points que le reste du catalogue.

Les frais de livraison ne sont pas pris en compte dans le calcul des points fidélité.

En cas de remboursement d’articles, les points acquis correspondants seront annulés.

Par ailleurs, les clients de Mistersmoke pourront également cumuler des points, appelés “points bonus” :

  • Pour tout avis laissé sur un produit
  • Pour tout achat d’un produit “marque Mistersmoke” (TSAR, Sensky et Logic Scale)
  • Pour chaque passage d’un “niveau fidélité”

Tous les points cumulés seront disponibles après expédition de la commande.

Les points cumulés peuvent être utilisés sur une période de douze (12) mois glissants suivant leur cumul.

En cas de contestation sur le solde des points, seules les informations contenues dans la base de données de Mistersmoke feront foi. Toute réclamation devra être effectuée par e-mail à au Service Client de Mistersmoke..

3. UTILISATION DES POINTS

L’utilisation des points est possible pour les clients particuliers uniquement et ce sur l’ensemble du site hors soldes, opérations spéciales, articles en promotion et frais de livraison.

A condition de disposer d’un minimum de 1€ de fidélité, les clients ont la possibilité d’utiliser à tout moment leur solde de points afin d’obtenir une réduction fidélité sur leurs achats.

Les points fidélité sont valables 1 an (12 mois) à partir de leur date d’émission.

Les articles acquis grâce à une réduction fidélité seront échangeables et remboursables sur la valeur nette payée (après remise). Dans le cas d’un remboursement, les points liés à la réduction ne seront pas recrédités sur le compte fidélité.

Les clients peuvent à tout moment consulter leur solde de points sur le site, rubrique “Mon Compte” – “Mes points fidélité”.

Les points fidélités ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange. Ils ne peuvent pas être cédés ni reportés.

4. DURÉE ET MODIFICATION DU PROGRAMME 

Mistersmoke se réserve la possibilité de modifier à tout moment le présent Programme de fidélité et invite ses clients à régulièrement le consulter sur le site.

Mistersmoke se réserve également le droit de suspendre ou de mettre un terme au Programme de fidélité sous réserve d’en avoir préalablement informé les adhérents du Programme dans un délai de 1 mois.

Dans le cas d’un arrêt définitif du programme, les clients seront informés par email des conséquences de l’arrêt/changement, étant entendu qu’aucun client ne pourra exercer de recours à l’encontre de Mistersmoke et ce pour quelque raison que ce soit. Aucune modification ou suppression ne pourra donner droit à une indemnisation.

5. RETRAIT

Tout manquement aux présentes Conditions Générales, d’utilisation abusive et/ou frauduleuse des avantages fidélités, tout comportement préjudiciable aux intérêts de Mistersmoke ainsi toute falsification des informations transmises par le client entraînera de plein droit la radiation dudit client, l’annulation de ses points et avantages obtenus, sans compensation d’aucune sorte.

6. RESPONSABILITÉ

Mistersmoke est exonéré de toute responsabilité pour les conséquences directes ou indirectes des éventuelles anomalies et dysfonctionnements du cumul des points de fidélité. Mistersmoke fera néanmoins tous les efforts possibles pour conserver à chaque client, en cas de dysfonctionnement, le bénéfice de son cumul de points.

En cas de contestation du montant cumulé, seules les informations contenues dans la base de données de la société Mistersmoke feront foi.

La nature et l’étendue des prestations et privilèges auxquels donne droit le programme de fidélité Mistersmoke, ainsi que les modalités d’utilisation et de validité, peuvent être modifiés par Mistersmoke, sans préavis, sans qu’aucune réclamation, ni indemnisation, ne puisse être exigée par le client.